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BOFiP

Plan de la série TPS du 2026-04-21

BOFiP-TPS Taxes et participations sur les salaires
- TPS-TS Taxe sur les salaires (TS) - (BOI-TPS-TS)
  - TPS-TS-10 Titre 1 : Champ d'application et territorialité
    - TPS-TS-10-10 Chapitre 1 : Personnes imposables et personnes exonérées
      - TPS-TS-10-10-10 Section 1 : Personnes imposables
      - TPS-TS-10-10-20 Section 2 : Personnes exonérées
    - TPS-TS-10-20 Chapitre 2 : Employeurs agricoles
  - TPS-TS-20 Titre 2 : Base d'imposition
    - TPS-TS-20-10 Chapitre 1 : Principes généraux
    - TPS-TS-20-20 Chapitre 2 : Exonérations spécifiques à la TS
    - TPS-TS-20-30 Chapitre 3 : Cas particuliers
  - TPS-TS-30 Titre 3 : Liquidation
  - TPS-TS-35 Titre 3.5 : Crédit d'impôt de taxe sur les salaires
  - TPS-TS-40 Titre 4 : Paiement, obligations déclaratives, pénalités et contentieux
- TPS-PEEC Participation des employeurs à l'effort de construction (PEEC) - (BOI-TPS-PEEC)
  - TPS-PEEC-10 Titre 1 : Champ d'application et territorialité
  - TPS-PEEC-20 Titre 2 : Base et montant
  - TPS-PEEC-30 Titre 3 : Investissements libératoires
  - TPS-PEEC-40 Titre 4 : Obligation des employeurs, cotisation de 2% et cas particuliers
  - TPS-PEEC-50 Titre 5 : Recouvrement, contrôle et contentieux
  - TPS-PEEC-60 Titre 6 : Participation des employeurs agricoles à l'effort de construction
- TPS-EMOE Taxe annuelle acquittée par les employeurs de main d'oeuvre étrangère - (BOI-TPS-EMOE)
- TPS-THR Taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations versées par les entreprises (THR) - (BOI-TPS-THR)

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