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BOFiP
Plan de la série CAD du 2026-04-21
BOFiP-CAD Cadastre
CAD-TOPO Travaux topographiques du Cadastre - (BOI-CAD-TOPO)
CAD-TOPO-10 Titre 1 : Les canevas
CAD-TOPO-20 Titre 2 : La photogrammétrie
CAD-TOPO-20-10 Chapitre 1 : Établissement de plans cadastraux par procédés photogrammétriques
CAD-TOPO-20-10-10 Section 1 : Généralités
CAD-TOPO-20-10-20 Section 2 : Préparation d'une prise de vues photogrammétrique
CAD-TOPO-20-10-30 Section 3 : Canevas cadastral et stéréo préparation
CAD-TOPO-20-10-40 Section 4 : Signalisation
CAD-TOPO-20-20 Chapitre 2 : Conservation de plans cadastraux par procédés photogrammetriques
CAD-TOPO-30 Titre 3 : Le lever de détails
CAD-TOPO-40 Titre 4 : Le traitement des raccords entre feuilles de plan cadastral
CAD-TOPO-50 Titre 5 : Le géoréférencement du plan cadastral
CAD-TOPO-60 Titre 6 : La vérification des travaux topographiques
CAD-REM Remaniement du plan cadastral - (BOI-CAD-REM)
CAD-REM-10 Titre 1 : Remaniement en France de l'intérieur
CAD-REM-10-10 Chapitre 1 : principes et organisation générale des travaux de remaniement
CAD-REM-10-20 Chapitre 2 : la programmation
CAD-REM-10-30 Chapitre 3 : les travaux préparatoires
CAD-REM-10-40 Chapitre 4 : travaux en commune
CAD-REM-10-40-10 Section 1 : ouverture des travaux
CAD-REM-10-40-20 Section 2 : documentation mise à la disposition du géomètre
CAD-REM-10-40-30 Section 3 : Travaux concernant les propriétés non bâties
CAD-REM-10-40-30-10 Sous-section 1 : Délimitation et attribution
CAD-REM-10-40-30-20 Sous-section 2 : Formation des sections, lieux-dits et parcelles et travaux de nature fiscale
CAD-REM-10-40-40 Section 4 : travaux concernant les propriétés bâties
CAD-REM-10-40-50 Section 5 : documents a annoter ou a rédiger
CAD-REM-10-40-60 Section 6 : travaux techniques
CAD-REM-10-40-70 Section 7 : communication aux propriétaires des résultats du remaniement
CAD-REM-10-50 Chapitre 5 : Travaux terminaux
CAD-AFR Aménagements fonciers ruraux - (BOI-CAD-AFR)
CAD-AFR-10 Titre 1 : Caractéristiques des différents modes d'aménagement foncier
CAD-AFR-10-10 Chapitre 1 : Caractéristiques générales des différents modes d'aménagement foncier
CAD-AFR-10-10-10 Section 1 : Aménagements fonciers agricoles forestiers et environnementaux
CAD-AFR-10-10-20 Section 2 : Autres modes d'aménagement foncier
CAD-AFR-10-20 Chapitre 2 : Dispositions particulières à certains territoires
CAD-AFR-20 Titre 2 : Réalisation des aménagements fonciers agricoles forestiers et environnementaux
CAD-AFR-20-10 Chapitre 1 : Documents fournis par la DGFIP
CAD-AFR-20-20 Chapitre 2 : Travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental
CAD-AFR-20-30 Chapitre 3 : Vérification du plan d'aménagement foncier
CAD-AFR-20-40 Chapitre 4 : Phase entre l'établissement du dossier définitif et son dépôt au service de la publicité foncière
CAD-AFR-20-60 Chapitre 6 : Travaux postérieurs aux aménagements fonciers ruraux
CAD-AFR-30 Titre 3 : Aménagements fonciers ruraux ne donnant pas lieu à l'établissement d'un procès verbal
CAD-MAJ Mise à jour du plan - (BOI-CAD-MAJ)
CAD-MAJ-10 Titre 1 : Documents d'arpentage
CAD-MAJ-10-10 Chapitre 1 : Généralités sur les documents d'arpentage
CAD-MAJ-10-20 Chapitre 2 : Confection des documents d'arpentage
CAD-MAJ-10-20-10 Section 1 : Formalisme à respecter
CAD-MAJ-10-20-20 Section 2 : Travaux et signature
CAD-MAJ-10-30 Chapitre 3 : Vérification et renvoi des documents
CAD-MAJ-10-40 Chapitre 4 : Application d'un document d'arpentage dans la documentation hypothécaire et cadastrale - archivage
CAD-MAJ-10-50 Chapitre 5 : Cas particuliers de documents d'arpentage
CAD-MAJ-20 Titre 2 : Les croquis de conservation
CAD-MAJ-20-10 Chapitre 1 : Différentes procédures de mise à jour du plan par les services du cadastre
CAD-MAJ-20-20 Chapitre 2 : Méthodes de mise à jour du plan cadastral
CAD-MAJ-20-30 Chapitre 3 : Vérification des travaux réalisés par les géomètres-cadastreurs
CAD-INFO L'informatisation du plan cadastral - (BOI-CAD-INFO)
CAD-INFO-10 Titre 1 : l informatisation du plan cadastral la politique conventionnelle menée par la DGFIP
CAD-INFO-10-10 Chapitre 1 : L'informatisation du plan cadastral la politique conventionnelle la phase administrative
CAD-INFO-10-20 Chapitre 2 : L'informatisation du plan cadastral la politique conventionnelle la phase technique . les travaux menés par la DGFIP
CAD-INFO-10-30 Chapitre 3 : La gestion courante
CAD-DIFF Descriptif, usage et diffusion de la documentation cadastrale - (BOI-CAD-DIFF)
CAD-DIFF-10 Titre 1 : La documentation cadastrale
CAD-DIFF-20 Titre 2 : Consultation et délivrance des documents cadastraux
CAD-DIFF-20-10 Chapitre 1 : Consultation des documents cadastraux
CAD-DIFF-20-20 Chapitre 2 : Délivrance de la documentation cadastrale
CAD-DIFF-20-20-10 Section 1 : Délivrance de la documentation cadastrale par la DGFiP
CAD-DIFF-20-20-10-10 Sous-section 1 : Délivrance de la documentation cadastrale par les services en charge des missions foncieres
CAD-DIFF-20-20-10-20 Sous-section 2 : Délivrance de la documentation cadastrale par les services des impots fonciers et les ptgc
CAD-DIFF-20-20-10-30 Sous-section 3 : Délivrance de la documentation cadastrale par les directions locales
CAD-DIFF-20-20-10-40 Sous-section 4 : Délivrance de la documentation cadastrale par l'administration centrale
CAD-DIFF-20-20-10-50 Sous-section 5 : Le site internet cadastre.gouv
CAD-DIFF-20-20-20 Section 2 : Délivrance des informations cadastrales par des tiers
CAD-DIFF-20-30 Chapitre 3 : Consultation et délivrance des documents fiscaux
CAD-DIFF-30 Titre 3 : Tarification des données cadastrales
CAD-DIFF-40 Titre 4 : Archivage de la documentation cadastrale
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