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Avantage en nature nouvelles technologies (1)

Dépenses réelles

Selon dépenses réelles (sur justificatifs)

Forfait (1)

Forfait annuel égal à 10 % du coût d'achat public TTC (ou du coût de l'abonnement TTC).
(1) : Le forfait est arrondi à la dizaine de centimes d'euro la plus proche. A proratiser en fonction du nombre de mois sur l'année.

 Dernière modification le 26/03/2013
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