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<center><h1>Amortissement - RF comptable</h1></center>
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<p>l'<b>amortissement</b> avec RF comptable : Toute l'information comptable, fiscale et juridique sur <b>l'amortissement</b> au service de la profession comptable (experts comptable, comptables en entreprise)</p>
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<center><h2>Nouvelles règles d’amortissement et de dépréciation des immobilisations</h2></center>
<p>Selon les nouvelles règles d’<b>amortissement</b> qui s’appliquent aux actifs à compter de 2005, la base amortissable d’une immobilisation peut être diminuée en cours de plan d’<b>amortissement</b> si une dépréciation de l’immobilisation a dû être constatée à la clôture précédente (valeur actuelle inférieure à la valeur nette comptable) et c’est sur cette nouvelle base que sera calculée l’annuité d’<b>amortissement</b>. <br><br>En fin de durée d’<b>amortissement</b>, une dépréciation constatée rendant la valeur nette comptable nulle doit-elle être reprise et remplacée par un complément d’<b>amortissement</b> ?</p>
<p>Lorsqu’une immobilisation amortissable a été dépréciée, il convient de vérifier, à la clôture de l’exercice, si l’indice montrant que l’actif a pu perdre de la valeur a disparu ou diminué.</p>
<p>Si tel est le cas, la valeur d’usage est réestimée, la dépréciation est ajustée et le plan d’<b>amortissement</b> modifié de manière prospective. Toutefois, un butoir a été fixé : la valeur nette comptable d’un actif, augmentée suite à la reprise d’une dépréciation, ne doit pas être supérieure à la valeur nette comptable qui aurait été déterminée (valeur brute moins <b>amortissement</b>) si aucune dépréciation n’avait été comptabilisée pour cet actif au cours des exercices antérieurs (CNC, avis 02-07 du 27 juin 2002). Il en résulte, à notre avis, que :<br><br>
- pendant la durée d’<b>amortissement</b>, seule la disparition de l’indice montrant que l’actif a pû perdre de la valeur peut entraîner une reprise de provision ; <br><br>
- après l’achèvement de la période d’<b>amortissement</b>, aucune reprise de dépréciation ne peut être réalisée (sauf hypothèse de sortie de l’actif) compte tenu du butoir fixé par l’avis. </p>
<h1>RF comptable : amortissement</h1>
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