Auteur(s): Patrick Morgenstern, expert comptable, commissaire aux comptes
Pour une maîtrise complète du régime.
Un bilan exhaustif des avantages et des inconvénients du système d'intégration fiscale
L'ouvrage de Patrick Morgenstern confronte en permanence les textes à des cas concrets et s'attache aussi bien aux difficultés liées à l'entrée et à la sortie du régime qu'à la gestion des opérations courantes et des opérations particulières telles que restructurations, absorption de la société mère...
Une référence incontournable
Fruit d’une expérience pratique irremplaçable, cet ouvrage en clarifiant des dispositifs très complexes, permet aux responsables comptables et financiers de groupes et à leurs conseils :
• d'assurer la mise en oeuvre technique du régime d'intégration
fiscale en s'appuyant sur des solutions pratiques,
• de mesurer l'impact fiscal des changements susceptibles
d'intervenir au cours de la période de l'option,
• de remplir les déclarations fiscales en donnant ligne par ligne,
toutes les indications nécessaires.
À jour des évolutions, notamment en matière de :
• Périmètre d’intégration en présence de filiales implantées dans l’UE
• Fusion et restructuration
• Sortie de sociétés
• Changement de date de clôture
• Achat de titres de sociétés intégrées
• Distributions intragroupe
• Sous-capitalisation
Patrick MORGENSTERN
Expert-comptable, Commissaire aux comptes, Consultant en formation, Chargé d’enseignement en fiscalité à l’Université de Bourgogne. Il est l’auteur unanimement reconnu sur le thème de l’intégration fiscale.
