Un outil simple pour comprendre et appliquer le régime de l'intégration fiscale
Praticiens, étudiants ou néophytes, initiez-vous pas à pas au régime d'intégration fiscale grâce à une approche à la fois pédagogique et pratique.
Des réponses claires et complètes aux questions que vous vous posez sur le régime de l'intégration fiscale :
- Qu'est-ce que le régime d'intégration fiscale ? Quels sont ses avantages et ses inconvénients ?
- Comment déterminer le périmètre d'intégration ?
- Quand et comment opter pour ce régime ?
- Quelles sont les obligations des sociétés du groupe ?
- Comment déterminer le résultat d'ensemble ? Etes-vous notamment passible de l'amendement Charasse ?
- Comment déterminer et payer l'impôt dû par votre groupe ?
- Comment sortir du régime ?
- Quelles sont les conséquences au niveau comptable et au niveau des contrôles fiscaux d'une option pour ce régime ?
Une approche pédagogique
Avec, à l'appui, de nombreux exemples pratiques, tableaux récapitulatifs et "un coin des néophytes" pour répondre rapidement à vos interrogations.
Patrick MORGENSTERN
Expert-comptable, Commissaire aux comptes, Consultant en formation, Chargé d’enseignement en fiscalité à l’Université de Bourgogne. Il est l’auteur unanimement reconnu sur le thème de l’intégration fiscale.
